1
?
La
définition
des
droits
subjectifs
Les
droits
subjectifs
sont
des
,
des
,
des
attribué
(
e
)
s
aux
individus
par
le
droit
objectif
.
Ils
donnent
la
possibilité
de
,
ou
telle
ou
telle
chose
:
se
marier
,
signer
un
contrat
,
etc
.
En
employant
l'adjectif
«
subjectifs
»
,
on
souligne
le
fait
que
ces
droits
sont
attachés
au
:
le
droit
est
donc
ici
envisagé
sous
son
aspect
particulier
,
concret
.
Les
droits
subjectifs
ne
sont
pas
rigoureusement
distincts
du
droit
:
ils
constituent
simplement
une
manière
différente
de
le
percevoir
.
De
fait
,
«
si
le
droit
(
objectif
)
nous
permet
de
faire
quelque
chose
,
nous
avons
le
droit
(
subjectif
)
de
le
faire
»
(
(
J
.
CARBONNIER
,
Flexible
droit
,
L
.
G
.
D
.
J
.
,
10ème
éd
.
,
2001
,
n°104
)
)
.
Les
droits
subjectifs
traduisent
l'idée
que
le
droit
a
pour
objet
de
l'individu
?
et
s'inscrivent
donc
dans
la
lignée
de
la
pensée
libérale
des
révolutionnaires
.
Plus
généralement
,
ils
expriment
le
fait
que
la
du
droit
?
qui
est
de
régir
la
vie
en
société
?
ne
peut
être
atteinte
en
niant
les
individus
qui
la
composent
.
Pour
autant
,
les
droits
subjectifs
ne
sont
donc
qu'un
aspect
de
la
en
?
uvre
du
.
Il
existe
aussi
des
situations
juridiques
?
particulières
,
elles
aussi
?
qui
ne
sont
pas
véritablement
des
«
droits
»
dans
la
mesure
où
elles
dépassent
le
cadre
d'un
simple
individu
pour
intéresser
le
,
de
manière
plus
ou
moins
directe
.
Il
en
va
ainsi
,
par
exemple
,
en
droit
pénal
?
où
l'interdiction
des
violences
conjugales
ne
protège
pas
seulement
la
femme
qui
en
est
victime
,
mais
traduit
aussi
l'idée
qu'elles
sont
inacceptables
?
ou
encore
en
matière
de
mariage
?
ce
dernier
impose
aux
époux
un
devoir
de
fidélité
,
mais
a
également
des
conséquences
pour
la
société
toute
entière
.
Enfin
,
il
ne
faut
pas
se
méprendre
:
les
«
droits
»
subjectifs
peuvent
être
aussi
des
,
des
ou
des
.
Le
mot
est
trompeur
,
mais
l'idée
est
toute
simple
:
ce
qui
est
un
pour
l'un
peut
devenir
une
pour
autrui
.
Ainsi
,
par
exemple
,
le
droit
d'obtenir
le
paiement
d'une
dette
se
transforme
,
pour
le
créancier
,
en
obligation
de
payer
.
De
la
même
manière
,
certains
«
droits
»
sont
en
réalité
des
libertés
?
qui
peuvent
être
exercées
,
ou
non
.
Il
en
va
ainsi
pour
le
droit
de
contracter
mariage
,
par
exemple
.
Ce
qu'il
faut
retenir
,
c'est
tout
simplement
que
les
droits
subjectifs
ne
sont
rien
d'autre
que
le
droit
objectif
du
point
de
vue
de
l'individu
«
sujet
de
droit
»
.
Le
sujet
de
droit
est
donc
l'individu
envisagé
comme
acteur
du
droit
,
exerçant
une
fonction
juridique
.
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