-
L'admissibilité
des
modes
de
preuve
Pour
qu'une
preuve
soit
par
le
juge
,
elle
doit
être
pour
démontrer
l'existence
du
fait
ou
de
l'acte
juridique
concerné
.
En
effet
,
dans
certains
cas
,
une
«
preuve
»
qui
paraitrait
suffisante
aux
yeux
d'un
citoyen
ordinaire
ne
sera
pas
acceptable
sur
le
plan
juridique
(
et
inversement
)
.
Il
faut
donc
étudier
les
de
la
en
droit
.
Le
principe
,
en
la
matière
,
est
celui
de
la
de
la
preuve
.
Sauf
si
la
loi
en
dispose
autrement
,
chacun
peut
tous
les
à
sa
disposition
pour
prouver
le
bien
-
de
ses
.
C'est
notamment
le
cas
en
matière
pénale
(
(
Art
.
427
du
code
de
procédure
pénale
)
)
,
commerciale
(
(
Du
moins
pour
les
contrats
conclus
entre
commerçants
.
V
.
art
.
L
.
110
-
3
du
code
de
commerce
)
)
,
et
plus
généralement
pour
prouver
l'existence
de
n'importe
quel
fait
juridique
(
(
Art
.
1358
du
code
civil
)
)
.
?
La
preuve
apportée
ne
doit
cependant
pas
être
(
et
,
par
exemple
,
respecter
le
droit
au
respect
de
la
vie
privée
)
(
(
Art
.
9
du
code
civil
)
,
ou
encore
ne
pas
avoir
été
obtenue
par
violence
ou
fraude
.
?
Par
ailleurs
,
la
jurisprudence
a
dégagé
un
principe
de
de
la
preuve
[
Cass
.
Ass
.
Plén
.
7
janvier
2011
,
n°09
-
14316
et
n°09
-
14667
]
qui
la
conduit
à
refuser
,
par
exemple
,
de
tenir
compte
d'enregistrements
de
conversations
téléphoniques
réalisés
à
des
interlocuteurs
(
(
En
matière
pénale
,
cette
exigence
de
loyauté
cède
parfois
devant
l'impératif
d'identification
et
de
poursuite
des
auteurs
d'infractions
graves
.
C'est
ce
qui
explique
que
,
dans
certaines
affaires
,
le
juge
peut
utiliser
la
«
sonorisation
»
de
lieux
privés
,
par
exemple
.
)
)
.
Par
exception
,
le
système
est
parfois
celui
de
la
«
preuve
»
,
dont
les
modalités
sont
imposées
par
la
.
Dans
cette
hypothèse
,
il
est
généralement
nécessaire
de
produire
un
.
C'est
notamment
le
cas
pour
tout
acte
juridique
dont
l'objet
est
d'une
valeur
supérieure
à
?
(
(
Art
.
1359
du
code
civil
)
)
.
Par
ailleurs
,
lorsqu'une
preuve
a
été
apportée
par
écrit
,
seul
un
autre
écrit
peut
apporter
une
preuve
contraire
(
d'où
l'importance
d'établir
des
écrits
en
matière
juridique
?
)
.
Il
existe
néanmoins
des
exceptions
à
l'exigence
de
preuve
par
écrit
:
-
En
cas
ou
-
Lorsqu'il
existe
un
en
ce
sens
(
par
ex
.
en
matière
agricole
)
-
En
cas
de
perte
de
causé
par
un
cas
de
-
S'il
existe
un
aveu
judiciaire
,
un
serment
décisoire
ou
un
commencement
de
preuve
par
écrit
par
un
autre
élément
de
preuve
(
ou
plusieurs
)
,
permettant
au
juge
de
forger
sa
conviction
.
New game